Fabricant de haut-parleur étanches pour les piscines et et les spas depuis 1992

MENTIONS LEGALES

Éditeur du site et créateur

Le présent site est la propriété de la société AQUAMUSIQUE, domicilié au Lieu dit Guillamat, 65120 Gavarnie-Gèdre en France et dont le numéro Siret et numéro OERI est le FR341 368 728 000 59.

Conception du site

Un Nerf de Design.fr, 5 allée du ruisseau de pont de pierre, 64100 Bayonne

Hébergement du site

Gandi SAS, 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris

Propriété intellectuelle

Le site internet exploité à l’adresse www.aquamusique.com est la société AQUAMUSIQUE représenté par Noël Canivenq.

Ce site est en outre une œuvre protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Il comporte des textes, images, photographies, illustrations, logos, eux-mêmes protégés par des droits de propriétés industrielle et intellectuelle.

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Toute infraction au présent article est susceptible d’être pénalement et civilement sanctionnée, notamment au titre de la contrefaçon et entraînera le cas échéant le versement de dommages et intérêts.

Anciens brevets

  • Europe Registration Number : 00549105
  • United States Trademark Office : Reg. No 2,777,258
  • Canadian Registration Number : TMA606,117
  • French Patent Number : 0502227
  • United States Patent Number : US8181,735,B02.
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